Communauté de Communes Millau Grands Causses, EPCI
Numéro de dépôt :
4253923
Date de dépôt :
26/02/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
26/02/2026
Présentation de la marque ESPACE VTT MILLAU GRANDS CAUSSES
Déposée le 26 février 2016 par Communauté de Communes Millau Grands Causses
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « ESPACE VTT MILLAU GRANDS CAUSSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-12 du 25 mars 2016.
Le déposant est Communauté de Communes Millau Grands Causses, EPCI domicilié(e) 1 Pace du Beffroi - 12100 - MILLAU - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté de Communes Millau Grands Causses, M. Barrabé Geoffroy domicilié(e) 1 Pace du Beffroi - 12100 - MILLAU - France.
La marque ESPACE VTT MILLAU GRANDS CAUSSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4253923.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Communauté de Communes Millau Grands Causses, EPCI - 1 Pace du Beffroi - 12100 - MILLAU - France
Communauté de Communes Millau Grands Causses, M. Barrabé Geoffroy - 1 Pace du Beffroi - 12100 - MILLAU - France
Publication - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12
Enregistrement sans modification - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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